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Convention Collective de Travail
2019-2020
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Publications Diverses de l'ABL
Bibliothèque
Éditorial mensuel
Chapitre I : Cadre des employés et échelle des salaires
(116,0 KB)
Chapitre II : Allocations et indemnités diverses
(117,5 KB)
Chapitre III : Les majorations
(88,6 KB)
Chapitre IV : Les congés
(99,0 KB)
Chapitre V : Soins médicaux
(98,0 KB)
Chapitre VI: Horaire du travail
(64,0 KB)
Chapitre VII : Discipline générale
(78,0 KB)
Chapitre VIII : Récompenses et sanctions
(91,6 KB)
Chapitre IX : La fin du service
(99,5 KB)
Chapitre X : Activitées syndicales
(66,0 KB)
Chapitre XI : Transfert des employés
(61,3 KB)
Chapitre XII : La conciliation et l'arbitrage
(62,3 KB)
Chapitre XIII : Dispositions diverses
(63,1 KB)
Chapitre XIV : Dispositions transitoires
(59,5 KB)
Chapitre XV: Règlement des prêts
(58,8 KB)
Chapitre XVI : Le régime d'hospitalisation après la retraite
(84,9 KB)
Chapitre XVII : Durée du contrat
(59,3 KB)
C C 2019-2020 F chapitre 1
(116,0 KB)
C C 2019-2020 F chapitre 2
(117,5 KB)